jeudi 31 décembre 2009

Rund um & le Christkindelsmärik à Tokyo

Cette année, le marché de Noël de Strasbourg s'exporte à Tokyo. L'édition régionale "Rund um" de France 3 Alsace y a consacré quatre émissions spéciales – 4 fois 5 minutes :

Épisode 4 – Un Alsacien chez les Nippons – jeudi 31 décembre
Épisode 3 – Une famille en or... gues – mercredi 30 décembre
Épisode 2 – Le Tokyo de Jacques Peter – mardi 29 décembre
Épisode 1 – Le Christkindelsmärik à Tokyo – lundi 28 décembre

Sayônara !


mardi 29 décembre 2009

Taxe carbone : les juges constitutionnels sur les pas de Ségolène Royal...


Je me désolais de n'avoir entendu que Ségolène Royal exprimer clairement ce que je pense au fond du projet de "taxe carbone" tel qu'on nous la mitonnait jusqu'ici : "écologiquement inefficace et socialement injuste" avait-elle lancé dès la première esquisse du projet de loi.

Ce soir, neuf Sages viennent de lui emboiter le pas, in extremis : le Conseil Constitutionnel vient de censurer l'ensemble des dispositions relatives à la taxe carbone. Les sages du Palais-Royal considèrent que l'ensemble des "exonérations, réductions, remboursements partiels et taux spécifiques" dépouillent la loi de son ambition de lutte contre le réchauffement climatique et créent "une rupture d'égalité devant les charges publiques". "Moins de la moitié des émissions de gaz à effet de serre aurait été soumise à la contribution carbone", en raison de ces multiples exemptions, selon les juges constitutionnels. [in Le Monde]

Décision n° 2009-599 DC du 29 décembre 2009
Loi de finances pour 2010

Le 29 décembre 2009, le Conseil constitutionnel, par sa décision n° 2009-599 DC, a statué sur la loi de finances pour 2010 dont il avait été saisi par plus de soixante députés et par plus de soixante sénateurs. Les requérants contestaient la réforme de la taxe professionnelle à laquelle se substitue notamment une contribution économique territoriale. Ils contestaient également des dispositions relatives à la contribution carbone, au régime fiscal des indemnités journalières d’accident du travail, à la majoration de la taxe intérieure de consommation applicable aux carburants et à l’extension du revenu de solidarité active à certains jeunes de moins de vingt-cinq ans.

En premier lieu, en ce qui concerne l’institution de la contribution économique territoriale, le Conseil a rejeté l’ensemble des griefs formés par les requérants. (...)

En deuxième lieu, le Conseil a jugé que l’importance des exemptions totales de contribution carbone étaient contraires à l’objectif de lutte contre le réchauffement climatique et créaient une rupture d’égalité devant les charges publiques. Par voie de conséquence il a censuré l’ensemble du régime relatif à cette contribution (articles 7, 9 et 10). (...)

II – Contribution carbone.

L’article 7 de la loi instituait une contribution carbone. Les travaux parlementaires soulignaient que l’objectif de cette mesure est de « mettre en place des instruments permettant de réduire significativement les émissions de gaz à effet de serre » afin de lutter contre le réchauffement de la planète. Pour atteindre cet objectif, il a été retenu l’option « d’instituer une taxe additionnelle sur la consommation des énergies fossiles » afin que les entreprises, les ménages et les administrations soient incités à réduire leurs émissions.

Toutefois, les articles 7 et 10 de la loi instituaient des exonérations, réductions, remboursements partiels et taux spécifiques. Ainsi étaient totalement exonérées de contribution carbone les émissions des centrales thermiques produisant de l’électricité, les émissions des mille dix-huit sites industriels les plus polluants, tels que les raffineries, cimenteries, cokeries et verreries, les émissions des secteurs de l’industrie chimique utilisant de manière intensive de l’énergie, les émissions des produits destinés à un double usage, les émissions des produits énergétiques utilisés en autoconsommation d’électricité, les émissions du transport aérien et celles du transport public routier de voyageurs. En outre, étaient taxées à taux réduit les émissions dues aux activités agricoles ou de pêche, au transport routier de marchandises et au transport maritime.

Ces exemptions auraient conduit à ce que 93 % des émissions d’origine industrielle, hors carburant, soient exonérées de contribution carbone. Moins de la moitié des émissions de gaz à effet de serre aurait été soumise à la contribution carbone. Celle-ci aurait donc porté essentiellement sur les carburants et les produits de chauffage qui ne sont que l’une des sources d’émission de dioxyde de carbone. Pour les activités industrielles, ces exemptions n’étaient pas justifiées par le régime des quotas d’émission de gaz à effet de serre dans l’Union européenne, ces quotas étant attribués à titre gratuit jusqu’en 2013.

Le Conseil a jugé que, par leur importance, les régimes d’exemption institués par la loi déférée étaient contraires à l’objectif de lutte contre le réchauffement climatique et créaient une rupture caractérisée de l’égalité devant les charges publiques. Il a, par voie de conséquence, censuré l’ensemble du régime relatif à la contribution carbone (articles 7, 9 et 10 de la loi de finances).

(...) »

Lire l'intégralité de la décision n° 2009-599 DC du 29 décembre 2009
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dimanche 20 décembre 2009

Regard démocrate sur le fiasco de Copenhague

Il faudra s'interroger sérieusement sur les véritables causes de ce fiasco planétaire.

Après vingt ans de débat scientifique entre climatologues, deux ans de préparation active, des mois de négociations diplomatiques, le sommet de Copenhague accouche in extremis d'un texte de 3 pages, dépourvu du moindre engagement contraignant, sans même aucun objectif chiffré pour la réduction de nos émissions de CO2 !
Tout ça pour ça...

  • Je repense au principe d'équité défendu par François Bayrou lors du forum d'Europe Écologie. Aucun accord ne sera accepté s'il n'est pas équitable à l'égard des pays pauvres. La comptabilité des émissions de CO2 par tête d'habitant est la seule base de discussion possible entre les pays développés et les pays émergents. On en est encore loin, très loin...
  • Je repense au coup de gueule de Brice Lalonde sur les accords REED (comptabilité des forêts comme puits de carbone) qui a sans doute sauvé l'honneur de la France et de l'Europe en dénonçant un projet de comptabilité « complaisante voire frauduleuse » initié par la présidence suédoise de l'Union européenne et qui faisait la part belle aux pays forestiers d'Europe, au détriment des pays du Sud.

Ce soir sur TV5 Monde, François Bayrou tirait un bilan assez juste de Copenhague, pointant les excès médiatiques, l'absence de l'Europe et rappelant aussi toute l'importance des autres sujets environnementaux dans le Monde : l'accès à l'eau, le problème des déchets dans les mégapoles à la démographie galopante, la faim et l'accès aux soins des plus élémentaires.

Il est temps qu'une écologie responsable et raisonnée prenne le pas sur les discours catastrophistes de l'urgence climatique qui nous ont mené à ce fiasco...

Internationales - TV5 Monde avec F. Bayrou :



PJ : projet d"accord" du 18 décembre à Copenhague (PDF 3 pages)
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samedi 19 décembre 2009

Stammtisch & résultats de la consultation interne des adhérents alsaciens

« Yann Wehrling, chef de file proposé par le Bureau exécutif du Mouvement Démocrate, approuvé par les adhérents après la consultation qui s'est déroulée du 17 au 19 décembre. »

Résultat de la consultation :
  • J'approuve: 64.94%
  • Je n'approuve pas: 30.74%
  • Je vote blanc: 4.33%
PS : je communiquerai ici le nombre de suffrages quand il sera connu. En première approche, il pourrait y avoir 231 votants, ou n fois plus... Sous toute réserve.

mardi 15 décembre 2009

Biodiversité : la Secrétaire d'État à l'environnement pose un lapin au Grand Hamster d'Alsace

Depuis 1993, le grand hamster* d'Alsace est protégé par la Convention de Berne sur la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe. Michel Barnier était alors ministre de l'environnement. On dit "d'Alsace" car le grand hamster d'Europe (des champs) a déjà totalement disparu des autres régions françaises.

De l'eau a coulé sous les ponts depuis 1993 mais la situation du grand hamster ne s'est pas arrangée, au point que la France est poursuivie devant la Cour européenne de justice de Luxem- bourg pour non assistance au Grand hamster, depuis juin dernier.

À peine un millier de rongeurs étaient encore dénombrés sur la plaine d'Alsace en 2001, alors que le seuil de viabilité de l'espèce est estimée à 1.500 individus. Malgré le renforcement du plan de sauvegarde, le grand hamster était encore présent sur seulement 90 communes d'Alsace en 2004 -- 16 dans le Haut-Rhin, 74 dans le Bas-Rhin. En 2009, on n'en dénombrerait plus que 450 individus, réfugiés autour d'une dizaine de communes du Bas-Rhin. Cf chronologie complète.

L'Office national de la chasse écrit :
Dans la plupart des communes du Bas-Rhin, l'espèce semble très rare. Seules deux communes près de Strasbourg ont encore des populations un tant soit peu intéressantes. Elles constituent encore le seul noyau de peuplement de toute la France. Dans le Haut-Rhin le hamster est quasiment éteint.

source : données O.N.C.F.S. - graphique A.P.E.L.E.

Or donc, Chantal Jouanno, secrétaire d'État chargée de l'environnement était bien décidée à prendre le taureau par les cornes pour sauver le grand hamster, sous la menace de la Cour européenne de justice. Vendredi dernier, la secrétaire d'État était attendue à Blaesheim, près de Strasbourg pour annoncer l'extension du périmètre de sauvegarde du rongeur et le renforcement des obligations faites aux agriculteurs... Déplacement annulé en dernière minute.

« On l’a dissuadée de venir» par crainte d’un accueil houleux des agriculteurs, aurait déclaré le président du Conseil régional (et président de l'UMP du Bas-Rhin) André Reichardt.

La disparition du grand hamster n'est pas un mauvais coup du sort ; elle résulte essentiellement de l'urbanisation** de la plaine d'Alsace (enclavement des zones, mortalité routière) mais aussi et surtout de l'envahissement de la monoculture du maïs sur les terres agricoles -- estimée aujourd'hui à plus de 80%.

Comme souvent, cette menace sur la biodiversité est en réalité une alerte quant à nos propres comportements. La monoculture du maïs et la disparition des biotopes ont créé des déséquilibres écologiques et économiques qu'il serait temps de contrecarrer.

Car au delà du grand hamster, c'est toute une filière socio-économique qui pourrait tirer bénéfice du renouveau d'une agriculture vivrière de proximité (filières courtes), par la réimplantation de maraîchages et de vergers sur la plaine d'Alsace.

Les grands hamters ne s'en porteront que mieux.
Les hommes aussi.

* : en allemand, le verbe hamstern signifie faire des provisions, thésauriser -- comme le hamster dans ses bajoues et son terrier.

** : on oublie trop souvent que l'Alsace est la 3ème région la plus dense de France, derrière l'Île-de-France et le Nord-Pas-de-Calais, loin devant Rhône-Alpes, PACA ou la Haute-Normandie.

mardi 8 décembre 2009

La fabrique du Projet humaniste

Après :

le Projet humaniste du Mouvement démocrate a été adopté à l'unanimité des congressistes présents à Arras les 4, 5 et 6 décembre 2009, moins 2 abstentions.

[cliquer sur l'image pour télécharger]


Le Projet humaniste d'Arras est désormais ouvert à débat et à discussion au sein des Commissions du Mouvement démocrate.
Je reviendrai ici, bientôt, sur quelques éléments marquants des débats d'amendements à Arras.

(...) Nous croyons que le projet qui peut rassembler les Français se résume en un mot : humanisme.

L’humanisme, n’est pas un vœu pieux, un souhait vague. L’humanisme, comme projet de société, si on le prend au sérieux, est exigeant, radical. Il consiste à organiser la société autour du développement humain, individuel et collectif.

Le mot est porteur de significations précises : garantir à tous les biens nécessaires : ceux de la subsistance, du logement, de la santé, du soin face à la maladie, de la prévention, l’emploi au plus grand nombre, l’éducation, la formation professionnelle, la sécurité et la sûreté, la protection contre toutes les discriminations. Offrir à tous, en tout cas au plus grand nombre, les biens supérieurs : la reconnaissance de son identité ou de ses identités, la culture, l’expression artistique, la formation au long de la vie, la protection des opinions, des convictions philosophiques ou religieuses. Assurer au pays les conditions de son rayonnement, création économique, recherche scientifique, création artistique, vie culturelle, protection de sa langue, et même de ses langues régionales, et de sa pensée. Donner au citoyen la liberté de juger et lui reconnaître le droit de comprendre et d’influencer, par ses choix politiques, l’évolution de la nation. Le protéger et favoriser son émancipation face à toutes les dépendances et à toutes les aliénations.

De tout cela, nous sommes bien loin. D’immenses progrès ont été faits, au travers des générations, dans le domaine des biens matériels. Cependant les inégalités subsistent et se creusent, de plus en plus de femmes et d’hommes sont exposés à la précarité et à la violence de conditions de vie inacceptables. Et quant au développement moral il semble plus souvent reculer qu’avancer. La culture elle-même se transforme le plus souvent en spectacle, et de moins en moins en pratique. Dans la société, le citoyen se ressent comme soumis à la loi du plus fort. On a l’impression que le privilège va au privilège. Dans le domaine des biens supérieurs, où la personne humaine se trouve ou se retrouve, notre temps a beaucoup à construire.


Extrait du préambule de François Bayrou
LE PROJET HUMANISTE

dimanche 6 décembre 2009

Copenhague chez les Démocrates, à J - 1

De retour d'Arras, je découvre la 2ème partie du débat sur Copenhague à laquelle je n'avais pas pu assister, en raison d'une réunion simultanée sur les élections régionales.

C'est tout à fait remarquable et à l'image de l'ensemble des débats qui se sont tenus à Arras ce week-end – je reviendrais sur le Projet humaniste – et sur ses 10 heures de débat et d'amendement – dans un prochain billet.

Yann Wehrling et Jean-Luc Bennahmias introduisent et animent ce débat sur le sommet de Copenhague. Les interventions de la salle sont d'un excellent niveau.



Quelques questions mériteraient d'être approfondies et j'essaierai de revenir ici, par exemple, sur le bilan carbone des cellules photovoltaïques et des voitures électriques, qui est loin d'être aussi favorable qu'on le pense... La sobriété énergétique me semble bien être le plus gros gisement d'économies d'émission de CO2, pour les transports notamment et pour l'isolation thermique des bâtiments. Rendez-vous dans un prochain billet.

Compléments documentaires :

jeudi 3 décembre 2009

Inquiétude d'un démocrate avant Copenhague : ALERTE sur la FINANCIARISATION du marché du Carbone





Après mes 3 attentes* pour Copenhague, je rejoins ici les Amis de la Terre pour exprimer une inquiétude face à la tournure des négociations : le marché des quotas de carbone est artificiel, injuste et dangereux.

Le marché du carbone est né à la suite du Protocole de Kyoto. Ce marché permet de négocier et d'échanger des droits d'émission de gaz à effet de serre (CO2, méthane, protoxyde d'azote).

En Europe, le marché des droits d'émission fonctionne depuis le 1er janvier 2005 ; il est aujourd'hui le plus important du monde "European Union Emissions Trading Scheme" ou EU ETS.

Le premier facteur d'injustice de ce marché est criant : les droits d'émission ont été octroyés gratuitement aux différents pays en fonction de leurs capacités industrielles existantes. Hormis l'injustice inacceptable entre pays développés et pays émergents, un tel marché ne peut être qu'artificiel car les quotas de carbone initiaux (ou permis d'émission) ont été distribués arbitrairement et gratuitement.

Il est avéré que le marché ne fonctionne pas correctement : le prix du droit d'émettre une tonne d'équivalent CO2 est passé de 30$ en 2004 à 0,20$ après avril 2006, marquant un effondrement de la valeur des droits d'émissions jusqu'en 2007 et un excédent de quotas par rapport à la demande pour cette période d'émission. « Acheter des droits d'émission est donc bien moins coûteux que de réduire ses émissions. » (source : Wikipedia)

Sébastien Godinot des Amis de la Terre explique :
En réalité, la majorité des échanges de crédits carbone n’est pas gérée par les industries concernées légalement par les quotas, mais par des banques et investisseurs qui se mettent à spéculer sur les crédits carbone, et créent des produits financiers de plus en plus complexes, similaires aux produits dérivés « subprimes » qui ont conduit à la crise financière actuelle. »

Le marché carbone, principalement basé en Europe, s’est élevé à 126 milliards de dollars en 2008. Il pourrait dépasser 3 000 milliards de dollars d’ici 2020 si un marché mondial est créé, attirant en masse les spéculateurs.

Anne-Sophie Simpere des Amis de la Terre poursuit :

Les marchés carbone pourraient être à l’origine de la prochaine crise financière, du fait de l’absence quasi totale de régulation de ces marchés . Un effondrement des marchés aurait des effets catastrophiques non seulement sur l’économie mondiale mais aussi sur le climat. Nous ne pouvons pas nous permettre de prendre ce risque. »

Au delà du risque financier, les Amis de la Terre remettent également en cause la capacité des marchés à réduire efficacement et sans risque les émissions de Gaz à effet de serre.

Pour Anne-Sophie Simpere :

Les marchés carbone n’ont pas permis les réductions d’émissions de GES promises. Pire, ils sont largement basés sur des mécanismes de compensation des émissions des pays riches dans les pays pauvres. Ces mécanismes sont les plus risqués et mettent sur le marché une partie de crédits carbone fictifs. L’amplification du phénomène pourrait conduire à l’effondrement du prix du carbone. »

Sébastien Godinot conclut :

Les marchés carbone sont aujourd’hui un moyen pour les Etats les plus riches, historiquement responsables des changements climatiques, de continuer à faire du « business as usual » incompatible avec les exigences climatiques scientifiques.
Les États parient sur des mécanismes de marchés financiers au sortir d’une crise financière catastrophique dont les leçons n’ont pas été tirées : avec ce genre de poker, la prise de risque est maximale.
Les Amis de la Terre demandent au contraire au gouvernement d’utiliser des outils éprouvés, simples et fiables tels que la régulation, la taxation des émissions de GES et des investissements publics massifs dans les technologies propres, pour réduire les émissions d’au moins 40% d’ici 2020, sans compensation.
»


* : 1 - quotas par tête d'habitant plutôt qu'en pourcentage (François Bayrou), 2 - clarté des objectifs sur la réduction du CO2 et pas autre chose (Michel Rocard) , 3 - taxation du kérosène scandaleusement exonéré jusqu'ici (ma pomme).

mardi 1 décembre 2009

C'est quoi, ça ?

Ci-dessous, pièce à conviction liée au billet d'Arnaud et à celui de Julien tirée du journal L'Alsace du dimanche 29 novembre 2009.

[cliquer pour agrandir]